Conditions générales de vente
Table des matières
- Champ d'application
- Conclusion du contrat
- Droit de rétractation
- Prix et conditions de paiement
- Conditions de livraison et d'expédition
- Réserve de propriété
- Responsabilité en cas de défaut (garantie)
- Encaissement de bons d'action
- Droit applicable
- Règlement alternatif des litiges
1) Domaine d'application
1.1Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") de Hebben&Binke GbR (ci-après dénommé "vendeur"), s'appliquent à tous les contrats de livraison de marchandises conclus par un consommateur ou un entrepreneur (ci-après dénommé "client") avec le vendeur concernant les marchandises présentées par le vendeur dans sa boutique en ligne. Par la présente, l'intégration des propres conditions du client est rejetée, à moins qu'il n'en ait été convenu autrement.
1.2Le consommateur, au sens des présentes CGV, est toute personne physique qui conclut un acte juridique à des fins qui, pour l'essentiel, ne peuvent être imputées ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur au sens des présentes CGV est une personne physique ou morale ou une société de personnes ayant la capacité juridique qui, lors de la conclusion d'un acte juridique, agit dans l'exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante.
2) Conclusion du contrat
2.1Les descriptions de produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne constituent pas des offres fermes de la part du vendeur, mais servent à la remise d'une offre ferme par le client.
2.2Le client peut soumettre son offre via le formulaire de commande en ligne intégré dans la boutique en ligne du vendeur. Dans ce cadre, le client, après avoir placé les marchandises sélectionnées dans le panier virtuel et suivi le processus de commande électronique, fait une offre de contrat juridiquement contraignante concernant les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton qui clôt le processus de commande.
2.3Le vendeur peut accepter l'offre du client dans un délai de cinq jours,
- en transmettant au client une confirmation de commande écrite ou une confirmation de commande sous forme de texte (fax ou e-mail), la date de réception de la confirmation de commande par le client étant déterminante à cet égard, ou
- en livrant au client la marchandise commandée, la réception de la marchandise par le client étant déterminante à cet égard, ou
- soit en demandant au client de payer après avoir passé sa commande.
Si plusieurs des alternatives susmentionnées existent, le contrat est conclu au moment où l'une des alternatives susmentionnées se réalise en premier. Le délai d'acceptation de l'offre commence à courir le jour suivant l'envoi de l'offre par le client et se termine à l'expiration du cinquième jour suivant l'envoi de l'offre. Si le vendeur n'accepte pas l'offre du client dans le délai susmentionné, il est considéré comme ayant refusé l'offre, ce qui a pour conséquence que le client n'est plus lié par sa déclaration de volonté.
2.4En cas de sélection du mode de paiement "PayPal Express", le traitement du paiement s'effectue via le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après : "PayPal"), sous l'application des conditions d'utilisation PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou - si le client ne dispose pas d'un compte PayPal - sous l'application des conditions pour les paiements sans compte PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Si le client choisit "PayPal Express" comme mode de paiement dans le cadre du processus de commande en ligne, il donne en même temps un ordre de paiement à PayPal en cliquant sur le bouton qui termine le processus de commande. Dans ce cas, le vendeur déclare d'ores et déjà l'acceptation de l'offre du client au moment où le client déclenche le processus de paiement en cliquant sur le bouton qui termine le processus de commande.
2.5En cas de sélection du mode de paiement "Amazon Payments", le traitement du paiement est effectué par le prestataire de services de paiement Amazon Payments Europe s.c.a., 5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg (ci-après : "Amazon"), conformément à l'accord d'utilisation Amazon Payments Europe, consultable sur https://payments.amazon.de/help/201751590. Si le client sélectionne "Amazon Payments" comme mode de paiement dans le cadre du processus de commande en ligne, il donne en même temps un ordre de paiement à Amazon en cliquant sur le bouton qui termine le processus de commande. Dans ce cas, le vendeur déclare d'ores et déjà l'acceptation de l'offre du client au moment où le client déclenche le processus de paiement en cliquant sur le bouton qui termine le processus de commande.
2.6Lors de la soumission d'une offre via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le texte du contrat est enregistré par le vendeur après la conclusion du contrat et transmis au client sous forme de texte (par ex. e-mail, fax ou lettre) après l'envoi de sa commande. Le vendeur ne rend pas le texte du contrat accessible au-delà de ce cadre. Dans la mesure où le client a créé un compte utilisateur dans la boutique en ligne du vendeur avant d'envoyer sa commande, les données de la commande sont archivées sur le site Internet du vendeur et peuvent être consultées gratuitement par le client via son compte utilisateur protégé par un mot de passe en indiquant les données de connexion correspondantes.
2.7Avant de passer une commande ferme via le formulaire de commande en ligne du vendeur, le client peut détecter d'éventuelles erreurs de saisie en lisant attentivement les informations affichées à l'écran. Un moyen technique efficace pour mieux reconnaître les erreurs de saisie peut être la fonction d'agrandissement du navigateur, qui permet d'agrandir la représentation à l'écran. Dans le cadre du processus de commande électronique, le client peut corriger ses saisies à l'aide des fonctions habituelles du clavier et de la souris jusqu'à ce qu'il clique sur le bouton qui clôt le processus de commande.
2.8Seule la langue allemande est disponible pour la conclusion du contrat.
2.9Le traitement de la commande et la prise de contact se font en général par e-mail et par traitement automatisé de la commande. Le client doit s'assurer que l'adresse e-mail qu'il a indiquée pour le traitement de la commande est correcte, de sorte que les e-mails envoyés par le vendeur puissent être reçus à cette adresse. En particulier, le client doit s'assurer, en cas d'utilisation de filtres SPAM, que tous les e-mails envoyés par le vendeur ou par des tiers chargés par ce dernier du traitement de la commande peuvent être reçus.
3) Droit de rétractation
3.1Les consommateurs européens disposent en principe d'un droit de rétractation.
3.2Pour plus d'informations sur le droit de rétractation, veuillez consulter les informations sur le droit de rétractation du vendeur.
4) Prix et conditions de paiement
4.1Sauf indication contraire dans la description du produit par le vendeur, les prix indiqués sont des prix globaux qui incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale. Le cas échéant, les frais de livraison et d'expédition supplémentaires sont indiqués séparément dans la description du produit concerné.
4.2En cas de livraison dans des pays situés en dehors de l'Union européenne, des frais supplémentaires non imputables au vendeur et à la charge du client peuvent être occasionnés dans certains cas. Il s'agit par exemple des frais de transfert d'argent par les instituts de crédit (p. ex. frais de virement, frais de change) ou des droits ou taxes d'importation (p. ex. droits de douane). De tels frais peuvent également s'appliquer à la transmission de fonds lorsque la livraison n'est pas effectuée dans un pays situé en dehors de l'Union européenne, mais que le client effectue le paiement depuis un pays situé en dehors de l'Union européenne.
4.3La ou les possibilités de paiement sont communiquées au client dans la boutique en ligne du vendeur.
4.4Si un paiement anticipé par virement bancaire est convenu, le paiement est dû immédiatement après la conclusion du contrat, à moins que les parties n'aient convenu d'une date d'échéance ultérieure.
4.5En cas de paiement au moyen d'un mode de paiement proposé par PayPal, le traitement du paiement s'effectue par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après : "PayPal"), sous l'application des conditions d'utilisation de PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full ou - si le client ne dispose pas d'un compte PayPal - sous l'application des conditions de paiement sans compte PayPal, visibles sur https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full.
4.6Si le mode de paiement choisi est l'achat sur facture, le prix d'achat est dû après que la marchandise a été livrée et facturée. Dans ce cas, le prix d'achat doit être payé sans déduction dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception de la facture, sauf accord contraire. Le vendeur se réserve le droit de ne proposer le mode de paiement par achat sur facture que jusqu'à un certain volume de commande et de refuser ce mode de paiement en cas de dépassement du volume de commande indiqué. Dans ce cas, le vendeur indiquera au client une limitation de paiement correspondante dans ses informations de paiement dans la boutique en ligne. Le vendeur se réserve en outre le droit d'effectuer un contrôle de solvabilité lorsque le mode de paiement achat sur facture est sélectionné et de refuser ce mode de paiement en cas de contrôle de solvabilité négatif.
5) Conditions de livraison et d'expédition
5.1La livraison des marchandises s'effectue par voie d'expédition à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf accord contraire. Lors du traitement de la transaction, l'adresse de livraison indiquée dans le traitement de la commande du vendeur fait foi. Par dérogation à ce qui précède, si le mode de paiement PayPal est sélectionné, c'est l'adresse de livraison enregistrée par le client auprès de PayPal au moment du paiement qui fait foi.
5.2Si l'entreprise de transport renvoie la marchandise expédiée au vendeur parce qu'une livraison chez le client n'a pas été possible, le client supporte les frais de l'expédition infructueuse. Cela ne s'applique pas si le client n'est pas responsable de la circonstance qui a conduit à l'impossibilité de la livraison ou s'il a été temporairement empêché d'accepter la prestation proposée, à moins que le vendeur ne l'ait averti de la prestation un délai raisonnable auparavant. En outre, cette disposition ne s'applique pas, en ce qui concerne les frais d'envoi, si le client exerce valablement son droit de rétractation. En ce qui concerne les frais de renvoi, les dispositions prévues à cet effet dans les informations du vendeur sur le droit de rétractation s'appliquent en cas d'exercice effectif du droit de rétractation par le client.
5.3L'enlèvement par le client n'est pas possible pour des raisons logistiques.
6) Réserve de propriété
Si le vendeur effectue une prestation anticipée, il se réserve la propriété de la marchandise livrée jusqu'au paiement intégral du prix d'achat dû.
7) Responsabilité pour vices (garantie)
7.1Si la marchandise achetée est défectueuse, les dispositions de la garantie légale des vices cachés s'appliquent.
7.2Par dérogation à cette règle, les marchandises d'occasion sont soumises à la garantie de conformité : Les réclamations pour défauts sont exclues si le défaut apparaît après un an à compter de la livraison de la marchandise. Les défauts qui apparaissent dans un délai d'un an à compter de la livraison de la marchandise peuvent être invoqués dans le cadre du délai de prescription légal. La réduction de la durée de responsabilité à un an ne s'applique toutefois pas
- pour les choses qui ont été utilisées conformément à leur mode d'utilisation habituel pour une construction et qui ont causé la défectuosité de celle-ci,
- aux demandes de dommages et intérêts et de remboursement des dépenses du client, ainsi que
- dans le cas où le vendeur a dissimulé le défaut de manière dolosive.
7.3Le client est prié de réclamer auprès du livreur les marchandises livrées présentant des dommages de transport évidents et d'en informer le vendeur. Si le client ne s'exécute pas, cela n'a aucune incidence sur ses droits légaux ou contractuels en matière de vices.
8) Encaissement des bons d'action
8.1Les bons d'achat émis gratuitement par le vendeur dans le cadre d'actions promotionnelles d'une durée de validité déterminée et qui ne peuvent pas être achetés par le client (ci-après "bons d'action") ne peuvent être utilisés que dans la boutique en ligne du vendeur et uniquement pendant la période indiquée.
8.2Certains produits peuvent être exclus de l'action du bon d'achat, dans la mesure où une restriction correspondante résulte du contenu du bon d'achat promotionnel.
8.3Les bons d'action ne peuvent être échangés qu'avant la fin du processus de commande. Une compensation ultérieure n'est pas possible.
8.4Un seul bon d'achat promotionnel peut être échangé par commande.
8.5La valeur de la marchandise doit être au moins égale au montant du bon d'action. Le solde éventuel n'est pas remboursé par le vendeur.
8.6Si la valeur du bon d'action ne suffit pas à couvrir la commande, il est possible de choisir l'un des autres modes de paiement proposés par le vendeur pour régler la différence.
8.7Le crédit d'un bon d'action n'est pas remboursé en espèces et ne produit pas d'intérêts.
8.8Le bon d'action n'est pas remboursé si le client renvoie la marchandise payée en tout ou en partie avec le bon d'action dans le cadre de son droit de rétractation légal.
8.9Le bon d'action est transmissible. Le vendeur peut effectuer des paiements avec effet libératoire au titulaire respectif qui utilise le bon d'action dans la boutique en ligne du vendeur. Cela ne s'applique pas si le vendeur a connaissance ou ignore par négligence grave que le titulaire concerné n'est pas autorisé à agir, qu'il est incapable d'agir ou qu'il n'a pas le droit de le représenter.
9) Droit applicable
Toutes les relations juridiques entre les parties sont régies par le droit de la République fédérale d'Allemagne, à l'exclusion des lois sur la vente internationale de biens mobiliers. Pour les consommateurs, ce choix de droit ne s'applique que dans la mesure où la protection accordée n'est pas retirée par des dispositions impératives du droit de l'État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle.
10) Règlement alternatif des litiges
10.1La Commission européenne met à disposition sur Internet une plateforme de règlement en ligne des litiges sous le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Cette plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats de vente ou de services en ligne impliquant un consommateur.
10.2Le vendeur n'est ni obligé ni disposé à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.
Allgemeine Geschäftsbedingungen mit Kundeninformationen
Inhaltsverzeichnis
- Geltungsbereich
- Vertragsschluss
- Widerrufsrecht
- Preise und Zahlungsbedingungen
- Liefer- und Versandbedingungen
- Einräumung von Nutzungsrechten für Lizenzschlüssel
- Eigentumsvorbehalt
- Mängelhaftung (Gewährleistung)
- Haftung
- Besondere Bedingungen für Montage-/Einbauleistungen
- Einlösung von Aktionsgutscheinen
- Einlösung von Geschenkgutscheinen
- Anwendbares Recht
- Alternative Streitbeilegung
1) Geltungsbereich
1.1 Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen (nachfolgend „AGB“) der Hebben&Binke GbR (nachfolgend „Verkäufer"), gelten für alle Verträge zur Lieferung von Waren, die ein Verbraucher oder Unternehmer (nachfolgend „Kunde“) mit dem Verkäufer hinsichtlich der vom Verkäufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschließt. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kunden widersprochen, es sei denn, es ist etwas anderes vereinbart.
1.2 Für Verträge zur Lieferung von Gutscheinen gelten diese AGB entsprechend, sofern insoweit nicht etwas Abweichendes geregelt ist.
1.3 Für Verträge zur Bereitstellung von Lizenzschlüsseln gelten diese AGB entsprechend, sofern insoweit nicht etwas Abweichendes geregelt ist. Dabei schuldet der Verkäufer die Bereitstellung eines Lizenzschlüssels zur Nutzung der von ihm beschriebenen digitalen Inhalte oder digitalen Dienstleistungen (nachfolgend „digitale Produkte“) sowie die Einräumung der vertraglich vereinbarten Rechte zur Nutzung der jeweiligen digitalen Produkte. Der Kunde erwirbt kein geistiges Eigentum an dem digitalen Produkt. Für die Beschaffenheit des digitalen Produkts ist die jeweilige Produktbeschreibung des Verkäufers maßgeblich.
1.4 Verbraucher im Sinne dieser AGB ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können.
1.5 Unternehmer im Sinne dieser AGB ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.
2) Vertragsschluss
2.1 Die im Online-Shop des Verkäufers enthaltenen Produktbeschreibungen stellen keine verbindlichen Angebote seitens des Verkäufers dar, sondern dienen zur Abgabe eines verbindlichen Angebots durch den Kunden.
2.2 Der Kunde kann das Angebot über das in den Online-Shop des Verkäufers integrierte Online-Bestellformular abgeben. Dabei gibt der Kunde, nachdem er die ausgewählten Waren in den virtuellen Warenkorb gelegt und den elektronischen Bestellprozess durchlaufen hat, durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons ein rechtlich verbindliches Vertragsangebot in Bezug auf die im Warenkorb enthaltenen Waren ab. Ferner kann der Kunde das Angebot auch per E-Mail oder telefonisch gegenüber dem Verkäufer abgeben.
2.3 Der Verkäufer kann das Angebot des Kunden innerhalb von fünf Tagen annehmen,
- indem er dem Kunden eine schriftliche Auftragsbestätigung oder eine Auftragsbestätigung in Textform (Fax oder E-Mail) übermittelt, wobei insoweit der Zugang der Auftragsbestätigung beim Kunden maßgeblich ist, oder
- indem er dem Kunden die bestellte Ware liefert, wobei insoweit der Zugang der Ware beim Kunden maßgeblich ist, oder
- indem er den Kunden nach Abgabe von dessen Bestellung zur Zahlung auffordert.
Liegen mehrere der vorgenannten Alternativen vor, kommt der Vertrag in dem Zeitpunkt zustande, in dem eine der vorgenannten Alternativen zuerst eintritt. Die Frist zur Annahme des Angebots beginnt am Tag nach der Absendung des Angebots durch den Kunden zu laufen und endet mit dem Ablauf des fünften Tages, welcher auf die Absendung des Angebots folgt. Nimmt der Verkäufer das Angebot des Kunden innerhalb vorgenannter Frist nicht an, so gilt dies als Ablehnung des Angebots mit der Folge, dass der Kunde nicht mehr an seine Willenserklärung gebunden ist.
2.4 Bei Auswahl einer von PayPal angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxemburg (im Folgenden: „PayPal“), unter Geltung der PayPal-Nutzungsbedingungen, einsehbar unter https://www.paypal.com
2.5 Bei Auswahl der Zahlungsart „Amazon Payments" erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister Amazon Payments Europe s.c.a., 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxemburg (im Folgenden: „Amazon“), unter Geltung der Amazon Payments Europe Nutzungsvereinbarung, einsehbar unter https://pay.amazon.de
2.6 Bei der Abgabe eines Angebots über das Online-Bestellformular des Verkäufers wird der Vertragstext nach dem Vertragsschluss vom Verkäufer gespeichert und dem Kunden nach Absendung von dessen Bestellung in Textform (z. B. E-Mail, Fax oder Brief) übermittelt. Eine darüber hinausgehende Zugänglichmachung des Vertragstextes durch den Verkäufer erfolgt nicht. Sofern der Kunde vor Absendung seiner Bestellung ein Nutzerkonto im Online-Shop des Verkäufers eingerichtet hat, werden die Bestelldaten auf der Website des Verkäufers archiviert und können vom Kunden über dessen passwortgeschütztes Nutzerkonto unter Angabe der entsprechenden Login-Daten kostenlos abgerufen werden.
2.7 Vor verbindlicher Abgabe der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers kann der Kunde mögliche Eingabefehler durch aufmerksames Lesen der auf dem Bildschirm dargestellten Informationen erkennen. Ein wirksames technisches Mittel zur besseren Erkennung von Eingabefehlern kann dabei die Vergrößerungsfunktion des Browsers sein, mit deren Hilfe die Darstellung auf dem Bildschirm vergrößert wird. Seine Eingaben kann der Kunde im Rahmen des elektronischen Bestellprozesses so lange über die üblichen Tastatur- und Mausfunktionen korrigieren, bis er den Button anklickt, welcher den Bestellvorgang abschließt.
2.8 Für den Vertragsschluss stehen unterschiedliche Sprachen zur Verfügung. Die konkrete Sprachauswahl wird im Online-Shop angezeigt.
2.9 Die Bestellabwicklung und Kontaktaufnahme finden in der Regel per E-Mail und automatisierter Bestellabwicklung statt. Der Kunde hat sicherzustellen, dass die von ihm zur Bestellabwicklung angegebene E-Mail-Adresse zutreffend ist, so dass unter dieser Adresse die vom Verkäufer versandten E-Mails empfangen werden können. Insbesondere hat der Kunde bei dem Einsatz von SPAM-Filtern sicherzustellen, dass alle vom Verkäufer oder von diesem mit der Bestellabwicklung beauftragten Dritten versandten E-Mails zugestellt werden können.
3) Widerrufsrecht
3.1 Verbrauchern steht grundsätzlich ein Widerrufsrecht zu.
3.2 Nähere Informationen zum Widerrufsrecht ergeben sich aus der Widerrufsbelehrung des Verkäufers.
4) Preise und Zahlungsbedingungen
4.1 Sofern sich aus der Produktbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, handelt es sich bei den angegebenen Preisen um Gesamtpreise, die die gesetzliche Umsatzsteuer enthalten. Gegebenenfalls zusätzlich anfallende Liefer- und Versandkosten werden in der jeweiligen Produktbeschreibung gesondert angegeben.
4.2 Bei Lieferungen in Länder außerhalb der Europäischen Union können im Einzelfall weitere Kosten anfallen, die der Verkäufer nicht zu vertreten hat und die vom Kunden zu tragen sind. Hierzu zählen beispielsweise Kosten für die Geldübermittlung durch Kreditinstitute (z.B. Überweisungsgebühren, Wechselkursgebühren) oder einfuhrrechtliche Abgaben bzw. Steuern (z.B. Zölle). Solche Kosten können in Bezug auf die Geldübermittlung auch dann anfallen, wenn die Lieferung nicht in ein Land außerhalb der Europäischen Union erfolgt, der Kunde die Zahlung aber von einem Land außerhalb der Europäischen Union aus vornimmt.
4.3 Die Zahlungsmöglichkeit/en wird/werden dem Kunden im Online-Shop des Verkäufers mitgeteilt.
4.4 Ist Vorauskasse per Banküberweisung vereinbart, ist die Zahlung sofort nach Vertragsabschluss fällig, sofern die Parteien keinen späteren Fälligkeitstermin vereinbart haben.
4.5 Bei Auswahl einer über den Zahlungsdienst „PayPal“ angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über PayPal, wobei sich PayPal hierzu auch der Dienste dritter Zahlungsdienstleister bedienen kann. Sofern der Verkäufer über PayPal auch Zahlungsarten anbietet, bei denen er gegenüber dem Kunden in Vorleistung geht (z. B. Rechnungskauf oder Ratenzahlung), tritt er seine Zahlungsforderung insoweit an PayPal bzw. an den von PayPal beauftragten und dem Kunden konkret benannten Zahlungsdienstleister ab. Vor Annahme der Abtretungserklärung des Verkäufers führt PayPal bzw. der von PayPal beauftragte Zahlungsdienstleister unter Verwendung der übermittelten Kundendaten eine Bonitätsprüfung durch. Der Verkäufer behält sich vor, dem Kunden die ausgewählte Zahlungsart im Falle eines negativen Prüfungsergebnisses zu verweigern. Bei Zulassung der ausgewählten Zahlungsart hat der Kunde den Rechnungsbetrag innerhalb der vereinbarten Zahlungsfrist bzw. in den vereinbarten Zahlungsintervallen zu bezahlen. Er kann in diesem Fall nur an PayPal bzw. den von PayPal beauftragten Zahlungsdienstleister mit schuldbefreiender Wirkung leisten. Der Verkäufer bleibt jedoch auch im Falle der Forderungsabtretung zuständig für allgemeine Kundenanfragen z. B. zur Ware, Lieferzeit, Versendung, Retouren, Reklamationen, Widerrufserklärungen und -zusendungen oder Gutschriften.
4.6 Bei Auswahl der Zahlungsart "Sofortüberweisung" erfolgt die Zahlungsabwicklung durch die Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 11134 Stockholm, Schweden (im Folgenden "Klarna"). Um den Rechnungsbetrag via "Sofortüberweisung" bezahlen zu können, muss der Kunde über ein für die Teilnahme an "Sofortüberweisung" freigeschaltetes Online-Banking-Konto verfügen, sich beim Zahlungsvorgang entsprechend legitimieren und die Zahlungsanweisung bestätigen. Die Zahlungstransaktion wird unmittelbar danach von Klarna durchgeführt und das Bankkonto des Kunden belastet. Nähere Informationen zur Zahlungsart "Sofortüberweisung" kann der Kunde im Internet unter https://www.klarna.com
4.7 Bei Auswahl einer über den Zahlungsdienst "Mollie" angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung durch den Zahlungsdienstleister Mollie B.V., Keizersgracht 313, 1016 EE Amsterdam, Niederlande (im Folgenden: „mollie“). Die einzelnen über Mollie angebotenen Zahlungsarten werden dem Kunden im Online-Shop des Verkäufers mitgeteilt. Zur Abwicklung von Zahlungen kann sich Mollie weiterer Zahlungsdienste bedienen, für die ggf. besondere Zahlungsbedingungen gelten, auf die der Kunde ggf. gesondert hingewiesen wird. Weitere Informationen zu "Mollie" sind im Internet unter https://www.mollie.com
4.8 Bei Auswahl der Zahlungsart Rechnungskauf wird der Kaufpreis fällig, nachdem die Ware geliefert und in Rechnung gestellt wurde. In diesem Fall ist der Kaufpreis innerhalb von 14 (vierzehn) Tagen ab Erhalt der Rechnung ohne Abzug zu zahlen, sofern nichts anderes vereinbart ist. Der Verkäufer behält sich vor, die Zahlungsart Rechnungskauf nur bis zu einem bestimmten Bestellvolumen anzubieten und diese Zahlungsart bei Überschreitung des angegebenen Bestellvolumens abzulehnen. In diesem Fall wird der Verkäufer den Kunden in seinen Zahlungsinformationen im Online-Shop auf eine entsprechende Zahlungsbeschränkung hinweisen.
5) Liefer- und Versandbedingungen
5.1 Bietet der Verkäufer den Versand der Ware an, so erfolgt die Lieferung innerhalb des vom Verkäufer angegebenen Liefergebietes an die vom Kunden angegebene Lieferanschrift, sofern nichts anderes vereinbart ist. Bei der Abwicklung der Transaktion ist die in der Bestellabwicklung des Verkäufers angegebene Lieferanschrift maßgeblich.
5.2 Bei Waren, die per Spedition geliefert werden, erfolgt die Lieferung "frei Bordsteinkante", also bis zur der Lieferadresse nächstgelegenen öffentlichen Bordsteinkante, sofern sich aus den Versandinformationen im Online-Shop des Verkäufers nichts anderes ergibt und sofern nichts anderes vereinbart ist.
5.3 Scheitert die Zustellung der Ware aus Gründen, die der Kunde zu vertreten hat, trägt der Kunde die dem Verkäufer hierdurch entstehenden angemessenen Kosten. Dies gilt im Hinblick auf die Kosten für die Hinsendung nicht, wenn der Kunde sein Widerrufsrecht wirksam ausübt. Für die Rücksendekosten gilt bei wirksamer Ausübung des Widerrufsrechts durch den Kunden die in der Widerrufsbelehrung des Verkäufers hierzu getroffene Regelung.
5.4 Handelt der Kunde als Unternehmer, geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware auf den Kunden über, sobald der Verkäufer die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert hat. Handelt der Kunde als Verbraucher, geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware grundsätzlich erst mit Übergabe der Ware an den Kunden oder eine empfangsberechtigte Person über. Abweichend hiervon geht die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware auch bei Verbrauchern bereits auf den Kunden über, sobald der Verkäufer die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert hat, wenn der Kunde den Spediteur, den Frachtführer oder die sonst zur Ausführung der Versendung bestimmte Person oder Anstalt mit der Ausführung beauftragt und der Verkäufer dem Kunden diese Person oder Anstalt zuvor nicht benannt hat.
5.5 Der Verkäufer behält sich das Recht vor, im Falle nicht richtiger oder nicht ordnungsgemäßer Selbstbelieferung vom Vertrag zurückzutreten. Dies gilt nur für den Fall, dass die Nichtlieferung nicht vom Verkäufer zu vertreten ist und dieser mit der gebotenen Sorgfalt ein konkretes Deckungsgeschäft mit dem Zulieferer abgeschlossen hat. Der Verkäufer wird alle zumutbaren Anstrengungen unternehmen, um die Ware zu beschaffen. Im Falle der Nichtverfügbarkeit oder der nur teilweisen Verfügbarkeit der Ware wird der Kunde unverzüglich informiert und die Gegenleistung unverzüglich erstattet.
5.6 Bietet der Verkäufer die Ware zur Abholung an, so kann der Kunde die bestellte Ware innerhalb der vom Verkäufer angegebenen Geschäftszeiten unter der vom Verkäufer angegebenen Adresse abholen. In diesem Fall werden keine Versandkosten berechnet.
5.7 Gutscheine werden dem Kunden wie folgt bereitgestellt:
- per E-Mail
5.8 Lizenzschlüssel werden dem Kunden wie folgt bereitgestellt:
- per E-Mail
6) Einräumung von Nutzungsrechten für Lizenzschlüssel
6.1 Der bereitgestellte Lizenzschlüssel berechtigt den Kunden zur Nutzung des aus der jeweiligen Produktbeschreibung des Verkäufers ersichtlichen digitalen Produkts in dem dort beschriebenen Umfang.
6.2 Soweit sich der Lizenzschlüssel auf die einmalige Bereitstellung eines digitalen Inhalts bezieht, wird die Rechtseinräumung erst wirksam, wenn der Kunde die geschuldete Vergütung vollständig geleistet hat.
7) Eigentumsvorbehalt
Tritt der Verkäufer in Vorleistung, behält er sich bis zur vollständigen Bezahlung des geschuldeten Kaufpreises das Eigentum an der gelieferten Ware vor.
8) Mängelhaftung (Gewährleistung)
Soweit sich aus den nachfolgenden Regelungen nichts anderes ergibt, gelten die Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung. Hiervon abweichend gilt bei Verträgen zur Lieferung von Waren:
8.1 Handelt der Kunde als Unternehmer,
- hat der Verkäufer die Wahl der Art der Nacherfüllung;
- beträgt bei neuen Waren die Verjährungsfrist für Mängelrechte ein Jahr ab Ablieferung der Ware;
- sind bei gebrauchten Waren die Mängelrechte ausgeschlossen;
- beginnt die Verjährung nicht erneut, wenn im Rahmen der Mängelhaftung eine Ersatzlieferung erfolgt.
8.2 Die vorstehend geregelten Haftungsbeschränkungen und Fristverkürzungen gelten nicht
- für Schadensersatz- und Aufwendungsersatzansprüche des Kunden,
- für den Fall, dass der Verkäufer den Mangel arglistig verschwiegen hat,
- für Waren, die entsprechend ihrer üblichen Verwendungsweise für ein Bauwerk verwendet worden sind und dessen Mangelhaftigkeit verursacht haben,
- für eine ggf. bestehende Verpflichtung des Verkäufers zur Bereitstellung von Aktualisierungen für digitale Produkte, bei Verträgen zur Lieferung von Waren mit digitalen Elementen.
8.3 Darüber hinaus gilt für Unternehmer, dass die gesetzlichen Verjährungsfristen für einen ggf. bestehenden gesetzlichen Rückgriffsanspruch unberührt bleiben.
8.4 Handelt der Kunde als Kaufmann i.S.d. § 1 HGB, trifft ihn die kaufmännische Untersuchungs- und Rügepflicht gemäß § 377 HGB. Unterlässt der Kunde die dort geregelten Anzeigepflichten, gilt die Ware als genehmigt.
8.5 Handelt der Kunde als Verbraucher, so wird er gebeten, angelieferte Waren mit offensichtlichen Transportschäden bei dem Zusteller zu reklamieren und den Verkäufer hiervon in Kenntnis zu setzen. Kommt der Kunde dem nicht nach, hat dies keinerlei Auswirkungen auf seine gesetzlichen oder vertraglichen Mängelansprüche.
9) Haftung
Der Verkäufer haftet dem Kunden aus allen vertraglichen, vertragsähnlichen und gesetzlichen, auch deliktischen Ansprüchen auf Schadens- und Aufwendungsersatz wie folgt:
9.1 Der Verkäufer haftet aus jedem Rechtsgrund uneingeschränkt
- bei Vorsatz oder grober Fahrlässigkeit,
- bei vorsätzlicher oder fahrlässiger Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit,
- aufgrund eines Garantieversprechens, soweit diesbezüglich nichts anderes geregelt ist,
- aufgrund zwingender Haftung wie etwa nach dem Produkthaftungsgesetz.
9.2 Verletzt der Verkäufer fahrlässig eine wesentliche Vertragspflicht, ist die Haftung auf den vertragstypischen, vorhersehbaren Schaden begrenzt, sofern nicht gemäß vorstehender Ziffer unbeschränkt gehaftet wird. Wesentliche Vertragspflichten sind Pflichten, die der Vertrag dem Verkäufer nach seinem Inhalt zur Erreichung des Vertragszwecks auferlegt, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrags überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Kunde regelmäßig vertrauen darf.
9.3 Im Übrigen ist eine Haftung des Verkäufers ausgeschlossen.
9.4 Vorstehende Haftungsregelungen gelten auch im Hinblick auf die Haftung des Verkäufers für seine Erfüllungsgehilfen und gesetzlichen Vertreter.
10) Besondere Bedingungen für Montage-/Einbauleistungen
Schuldet der Verkäufer nach dem Inhalt des Vertrages neben der Warenlieferung auch die Montage bzw. den Einbau der Ware beim Kunden sowie ggf. entsprechende Vorbereitungsmaßnahmen (z. B. Aufmaß), so gilt hierfür Folgendes:
10.1 Der Verkäufer erbringt seine Leistungen nach seiner Wahl in eigener Person oder durch qualifiziertes, von ihm ausgewähltes Personal. Dabei kann sich der Verkäufer auch der Leistungen Dritter (Subunternehmer) bedienen, die in seinem Auftrag tätig werden. Sofern sich aus der Leistungsbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, hat der Kunde keinen Anspruch auf Auswahl einer bestimmten Person zur Durchführung der gewünschten Dienstleistung.
10.2 Der Kunde hat dem Verkäufer die für die Erbringung der geschuldeten Dienstleistung erforderlichen Informationen vollständig und wahrheitsgemäß zur Verfügung zu stellen, sofern deren Beschaffung nach dem Inhalt des Vertrages nicht in den Pflichtenkreis des Verkäufers fällt.
10.3 Der Verkäufer wird sich nach Vertragsschluss mit dem Kunden in Verbindung setzen, um mit diesem einen Termin für die geschuldete Leistung zu vereinbaren. Der Kunde trägt dafür Sorge, dass der Verkäufer bzw. das von diesem beauftragte Personal zum vereinbarten Termin Zugang zu den betreffenden Einrichtungen des Kunden hat.
10.4 Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung der verkauften Ware geht erst mit der Beendigung der Montagearbeiten und der Übergabe an den Kunden auf den Kunden über.
11) Einlösung von Aktionsgutscheinen
11.1 Gutscheine, die vom Verkäufer im Rahmen von Werbeaktionen mit einer bestimmten Gültigkeitsdauer unentgeltlich ausgegeben werden und die vom Kunden nicht käuflich erworben werden können (nachfolgend "Aktionsgutscheine"), können nur im Online-Shop des Verkäufers und nur im angegebenen Zeitraum eingelöst werden.
11.2 Einzelne Produkte können von der Gutscheinaktion ausgeschlossen sein, sofern sich eine entsprechende Einschränkung aus dem Inhalt des Aktionsgutscheins ergibt.
11.3 Aktionsgutscheine können nur vor Abschluss des Bestellvorgangs eingelöst werden. Eine nachträgliche Verrechnung ist nicht möglich.
11.4 Pro Bestellung kann immer nur ein Aktionsgutschein eingelöst werden.
11.5 Der Warenwert muss mindestens dem Betrag des Aktionsgutscheins entsprechen. Etwaiges Restguthaben wird vom Verkäufer nicht erstattet.
11.6 Reicht der Wert des Aktionsgutscheins zur Deckung der Bestellung nicht aus, kann zur Begleichung des Differenzbetrages eine der übrigen vom Verkäufer angebotenen Zahlungsarten gewählt werden.
11.7 Das Guthaben eines Aktionsgutscheins wird weder in Bargeld ausgezahlt noch verzinst.
11.8 Der Aktionsgutschein wird nicht erstattet, wenn der Kunde die mit dem Aktionsgutschein ganz oder teilweise bezahlte Ware im Rahmen seines gesetzlichen Widerrufsrechts zurückgibt.
11.9 Der Aktionsgutschein ist übertragbar. Der Verkäufer kann mit befreiender Wirkung an den jeweiligen Inhaber, der den Aktionsgutschein im Online-Shop des Verkäufers einlöst, leisten. Dies gilt nicht, wenn der Verkäufer Kenntnis oder grob fahrlässige Unkenntnis von der Nichtberechtigung, der Geschäftsunfähigkeit oder der fehlenden Vertretungsberechtigung des jeweiligen Inhabers hat.
12) Einlösung von Geschenkgutscheinen
12.1 Gutscheine, die über den Online-Shop des Verkäufers käuflich erworben werden können (nachfolgend "Geschenkgutscheine"), können nur im Online-Shop des Verkäufers eingelöst werden, sofern sich aus dem Gutschein nichts anderes ergibt.
12.2 Geschenkgutscheine und Restguthaben von Geschenkgutscheinen sind bis zum Ende des dritten Jahres nach dem Jahr des Gutscheinkaufs einlösbar. Restguthaben werden dem Kunden bis zum Ablaufdatum gutgeschrieben.
12.3 Geschenkgutscheine können nur vor Abschluss des Bestellvorgangs eingelöst werden. Eine nachträgliche Verrechnung ist nicht möglich.
12.4 Bei einer Bestellung können auch mehrere Geschenkgutscheine eingelöst werden.
12.5 Geschenkgutscheine können nur für den Kauf von Waren und nicht für den Kauf von weiteren Geschenkgutscheinen verwendet werden.
12.6 Reicht der Wert des Geschenkgutscheins zur Deckung der Bestellung nicht aus, kann zur Begleichung des Differenzbetrages eine der übrigen vom Verkäufer angebotenen Zahlungsarten gewählt werden.
12.7 Das Guthaben eines Geschenkgutscheins wird weder in Bargeld ausgezahlt noch verzinst.
12.8 Der Geschenkgutschein ist nur für die Verwendung durch die auf ihm benannte Person bestimmt. Eine Übertragung des Geschenkgutscheins auf Dritte ist ausgeschlossen. Der Verkäufer ist berechtigt, jedoch nicht verpflichtet, die materielle Anspruchsberechtigung des jeweiligen Gutscheininhabers zu prüfen.
13) Anwendbares Recht
Für sämtliche Rechtsbeziehungen der Parteien gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss der Gesetze über den internationalen Kauf beweglicher Waren. Bei Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur insoweit, als nicht der gewährte Schutz durch zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates, in dem der Verbraucher seinen gewöhnlichen Aufenthalt hat, entzogen wird.
14) Alternative Streitbeilegung
Der Verkäufer ist zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle weder verpflichtet noch bereit.
